Logotype de la société normande du paysage

Crédits et informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://societe-normande-du-paysage.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :

Sébastien & Véronique Noury – Société normande du paysage – 184, le bout d’Amont 27680 LE MARAIS VERNIER – Normandie – France

Responsable de la publication :

Véronique Noury

Conception :

Les Vases Communicants

Agence conseil en communication globale – 220 route de la grande plaine – Le mont les mares – 27500 Saint Germain Vllage – Normandie – France

Hébergement :

Rapidomaine

Rapidomaine – 3 rue Moncey – 75009 Paris – France

2. Description des services fournis.

Le site societe-normande-du-paysage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon.

La société normande du paysage est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Véronique ou de Sébastien Noury.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.